Projet Prométhée : mise en pratique d’une société tribale associative

Deganawida, le Grand Pacificateur, concepteur de la Grande Loi de la Paix, constitution de la Confédération des 6 Nations Iroquoises, inspiration de la déclaration d’indépendance et de la constitution des USA, ainsi que des bases institutionnelles de l’ONU.

Inspiré de la constitution iroquoise :

La confédération des 6 nations iroquoises (USA) : inspiration démocratique des Pères Fondateurs
Matriarcat Iroquois (USA) : les mères garantes de la première démocratie américaine

Garants de l’efficacité

Garantie biologique – l’instinct maternel : un grand pouvoir est conféré aux mères, parce qu’elles engagent – mettent en gage – l’avenir de leurs enfants dans la communauté.
Consensus : rechercher la cohésion, éviter la formation de mouvements d’opposition. Toute décision doit être validée par la base (assemblée générale).
Démocratie réelle : le pouvoir est collectif parce que la propriété est collective (association loi de 1901). Le pouvoir réel, c’est la propriété.
Force de cohésion de la propriété collective indivisible (association loi de 1901) : point de communauté sans communauté de biens. Point d’unité sans unité de biens.

Lire La politique pour les nuls : verrous, leviers, et rapports de force réels du pouvoir

La libre association communautaire, garant de la solidarité familiale

Article 43 de la constitution iroquoise :

Les membres d’un clan devront reconnaître comme leurs parents tous les autres membres de ce clan quelle que soit leur nationalité.
Les hommes et les femmes d’un même clan ne pourront jamais s’unir.

L’association communautaire à caractère familial est la cellule de base de cette société. Les individus s’associent librement par affinités de sang, de cœur, ou d’intérêts. Les familles s’associent en clans, qui eux-mêmes s’associent en tribus, qui s’associent en nations…

Supposons la pyramide segmentaire confédérale suivante :

Plusieurs individus forment un foyer
Plusieurs foyers forment une famille
Plusieurs familles forment un clan
Plusieurs clans forment une tribu
Plusieurs tribus forment une nation…
Les cellules seront par défaut matrilinéaires (filiation naturelle).

A chaque niveau, dans chaque cellule, les membres sont liés entre eux par :

le devoir de solidarité mutuelle, quels que soient les liens du sang ou du coeur
le droit de jouir d’une propriété collective indivisible
l’interdit d’avoir des relations sexuelles entre membres d’une même communauté
- Exogamie : dans la pratique, cela sera plus un conseil qu’une obligation, afin de maintenir la paix dans les foyers. Le couple a tendance à être conflictuel. Le degré d’endogamie toléré sera déterminé par le conseil suprême de la confédération : relations permises au sein du même clan ? De la même tribu ? De la même nation ?…

Taille minimale d’une cellule : 3 adultes. Une cellule n’est reconnue que si elle comporte au moins 3 adultes : président, trésorier et secrétaire.

Structure de chaque cellule

Assemblée générale – conseil populaire : la base présidée par le président
Conseil d’administration : issu de la base, qui choisit le bureau, présidé par le trésorier
Bureau – 3 délégués élus : président, secrétaire, trésorier
Conseil de sécurité :
- le secrétaire seul pour le premier niveau confédéral (famille), ou,
- le conseil des secrétaires pour les niveaux confédéraux supérieurs (clans, tribus, nations…)

Le conseil de chaque cellule est donc tripartie : conseil populaire, conseil d’administration, et conseil de sécurité.

Fonctions d’un conseil : gérer, décider, élire, révoquer, expulser, sanctionner…

A son adoption dans la cellule, le nouveau membre fait d’abord parti de l’assemblée générale (conseil populaire). Il pourra ensuite être choisi pour faire parti du conseil d’administration, du conseil de sécurité, ou même du bureau.

La famille est régie par le conseil de famille, ou conseil familial
Le clan est régi par le conseil de clan, ou conseil clanique
La tribu est régie par le conseil de tribu, ou conseil tribal
La nation est régie par le conseil de la nation, ou conseil national

Un pouvoir acéphale anarchiste

Les chefs ont les fonctions d’arbitre et de délégués :

Ils n’imposent pas leurs décisions, car ils ne disposent pas de forces de l’ordre.
Ils proposent des résolutions, et sont obéis uniquement par respect de leur sagesse, droiture morale, connaissance et expérience.
Leurs électeurs peuvent les révoquer à tout moment.
Ils représentent leurs électeurs au conseil supérieur.

Il n’y a pas de chef suprême de la confédération :

Toutes les décisions sont prises collégialement par des conseils, même au sommet de la confédération.
Il n’y a de chef suprême qu’en temps de conflits, donc de manière temporaire.

Les mères, garantes de la communauté

La constitution matriarcale iroquoise, à l’origine de la constitution des USA

Article 44 de la constitution iroquoise :

La descendance se fait par le lien maternel.
Les femmes sont la source de la Nation,
- elles possèdent le pays et sa terre.
Les hommes et les femmes sont d’un rang inférieur à celui des mères.

Traduction :

Les cellules seront par défaut matrilinéaires parce que c’est la filiation naturelle.
Les mères auront un statut supérieur aux hommes et aux femmes :
- Elles siègeront au conseil des mères de chaque cellule.
Le conseil des mères gère les affaires domestiques : terres, maisons, familles…

Mère Kayapo à la machette qui allaite son enfant

« Il y a moins de différences entre un homme et une femme, qu’entre une femme et une mère » – Agnès Echène, chercheuse en anthropologie culturelle matristique.

Les postes du bureau (président, secrétaire) sont accessibles aux hommes et aux femmes. Mais le poste de trésorier doit être réservé non pas aux femmes, mais aux mères. Le conseil administratif doit être exclusivement composé de mères. Ces mesures contribuent à garantir la moralité de la trésorière et du conseil d’administration, pour une gestion honnête et fiable des biens communs :

Elles doivent avoir subi l’épreuve de la grossesse et de l’accouchement
Elles doivent élever leur enfant dans la communauté jusqu’à leur autonomie
- La présence de leurs enfants dans la communauté est un gage de leur bonne volonté.

Bureau : le rôle des chefs

La trésorière (une mère, de préférence ménopausée) :
- cheffe domestique, matriarche, dabou (chez les moso du Yunnan), sage-femme ou mère-supérieure…
  - Responsable des affaires intérieures :
    - économie domestique, biens collectifs (foncier, immobilier), agriculture…
    - perçoit les versements, les récoltes, et possède les clés de la caisse
  - La trésorière dispose d’un droit de véto sur toutes les décisions de sa cellule.
    - Le pouvoir politique est subordonné au pouvoir familial maternel.

En cas de dissolution de la cellule associative (famille, clan, tribu, nation…) :
- C’est l’association-mère qui récupère le patrimoine,
- Sinon, c’est la trésorière qui devient propriétaire de la propriété associative,
  - sauf si elle peut être partagée entre ses membres (ce qui n’est pas le cas dans le droit français).

Le président (un homme ou une femme) :
- chef de paix, chef civil, sachem (chez les natifs d’Amérique du nord), royaneh (chez les iroquois), ou parrain (dans la mafia)…
  - Responsable des affaires extérieures :
    - représentation (juridique, politique, économique…) à l’extérieur de la cellule.

Le secrétaire (un homme ou une femme) :
- chef de guerre, chef militaire, garde, ou brenn (chez les celtes)…
  - Il n’a aucun pouvoir électoral.
- Responsable des communications entre sa cellule et la cellule supérieure.
- Responsable de la sécurité de la cellule.
  - En temps de conflit, les pleins pouvoirs sont votés et confiés temporairement au secrétaire.
- Le secrétaire obéit directement sur les ordres de la trésorière.

Conseil de premier niveau confédéral – la famille :

Article 36 de la constitution iroquoise : » les mères sont les héritières des titres des chefs confédérés, aussi bien que de ceux des chefs de guerre «

Article 95 de la constitution iroquoise :

Les mères de chaque clan doivent avoir un Feu du Conseil constamment allumé et prêt à accueillir une assemblée.
Si, selon elles, il est nécessaire pour le peuple de tenir un conseil, alors il sera tenu et la décision qui en découlera sera transmise au Conseil de la Confédération par le Chef de Guerre.

Conseil d’administration : le conseil intérieur = conseil des mères

propose les candidatures des chefs
décide si un conseil est nécessaire ou non
responsable de toute les activités intra-familiales :
- économie domestique, propriété collective familiale indivisible : foncier, immobilier, agriculture, compte commun…
est présidé par la trésorière : elle arbitre les débats et tranche les questions.

Assemblée générale : le conseil extérieur = conseil des hommes et des femmes

responsable de toutes les activités extra-familiales :
- représentation à l’extérieur de la famille : juridique, politique, économique…
est présidé par le président : il arbitre les débats et tranche les questions.

Conseil de sécurité : constitué uniquement du secrétaire seul.

Au premier niveau de la confédération, la famille, le secrétaire est seul.
Aux niveaux confédéraux (clans, tribus, nations…), le conseil de sécurité sera constitué par les secrétaires des cellules de niveau inférieur.

Élection des chefs de niveau 1 :

Article 53 de la constitution iroquoise : » Lorsque les mères royaneh, détentrices du titre de chef, choisissent un de leurs fils comme candidat, elles doivent en choisir un qui inspire une confiance totale, qui est bienveillant et honnête, qui sait s’occuper de ses propres affaires, qui soutient sa famille et qui a obtenu la confiance de sa nation ».

Le conseil d’administration (conseil des mères) propose toutes les candidatures (président, secrétaire, trésorier). La candidature est validée par :

Le conseil populaire (la base) : l’assemblée générale (des hommes et des femmes).
Le conseil du clan : le conseil des familles confédérées valide les candidats des familles
- le conseil clanique des présidents valide le candidat président des familles
- le conseil clanique des secrétaires valide le candidat secrétaire des familles
- le conseil clanique des trésorières valide la candidate trésorière des familles

Démocratie tribale directe : Dans une cellule donnée (famille, clan, tribu, nation…), l’assemblée générale décide directement (référendum).

Démocratie tribale indirecte : Dans une cellule donnée (exemple : la nation), seuls élus décident, mais sous la pression de leurs électeurs.

Conseil des niveaux confédérés : clans, tribus, nations…

Conseil d’administration : le conseil des trésorières, des matriarches, des mères supérieures, ou conseil supérieur des mères, intérieur supérieur…
- gère les affaires intérieures
  - économie domestique, propriété collective indivisible : foncier, immobilier, agriculture, compte commun…
- est présidé par la trésorière supérieure : elle arbitre les débats et tranche les questions.

Assemblée générale : assemblée générale supérieure, conseil des présidents, extérieur supérieur…
- gère les affaires extérieures
  - représentation (juridique, politique, économique…) à l’extérieur de la cellule.
- est présidé par le président supérieur : il arbitre les débats et tranche les questions.

Conseil de sécurité : le conseil des secrétaires
- gère la sécurité et les communications
- est présidé par le secrétaire supérieur :
  - Il arbitre les débats et tranche les questions.
  - Le secrétaire supérieur obéit directement aux ordres de la trésorière supérieure.

Élection des chefs confédéraux, du bureau confédéral (n+1) – ici du clan :

Élection du président supérieur & du secrétaire supérieur (du clan) :
- Le conseil d’administration du clan (conseil des trésorières de familles) désigne les candidats aux postes
  - de président supérieur, parmi l’assemblée générale (conseil des présidents de familles)
  - de secrétaire supérieur, parmi le conseil de sécurité (conseil des secrétaires de familles)
- Les candidatures sont validées
  - par leurs bases respectives :
    - l’assemblée générale (conseil des présidents de familles) valide le candidat président supérieur (du clan)
    - le conseil de sécurité (conseil des secrétaires de familles) valide le candidat secrétaire supérieur (du clan)
  - par le conseil confédéral supérieur (des clans, donc de la tribu) :
    - le conseil des présidents supérieurs (des clans = assemblée générale de la tribu) valide le candidat président supérieur (du clan)
    - le conseil des secrétaires supérieurs (des clans = conseil de sécurité de la tribu) valide le candidat secrétaire supérieur (du clan)

Élection de la trésorière supérieure :
- L’assemblée générale (conseil des présidents de familles) désigne la candidate au poste de trésorière supérieure (du clan) parmi le conseil d’administration (conseil des trésorières de familles).
- La candidature est validée :
  - par le conseil d’administration (conseil des trésorières de familles)
  - par le conseil d’administration supérieur (conseil des trésorières des clans = conseil d’administration tribal)

Révocation des chefs :

Article 39 de la constitution iroquoise : » Un chef de guerre qui agit contrairement aux lois de la Grande Paix peut être déposé par les femmes et par les hommes de sa nation, séparément ou conjointement. Après cela les mères, détentrices des titres, choisiront le candidat. »

Les membres du bureau sont révocables à n’importe quel moment

par n’importe quel conseil de leur cellule :
- conseil populaire (assemblée générale)
- conseil d’administration (conseil des mères)
- conseil de sécurité exclu (secrétaires)
par le conseil supérieur confédéral (respectif au poste révoqué) :
- Le conseil des présidents révoque le président
- Le conseil des secrétaires révoque le secrétaire
- Le conseil des trésorières révoque la trésorière

Succession des chefs : les fonctions sont

à vie (sauf si révocation) : il n’y a pas de mandat.
héréditaires : chaque chef peut désigner librement son successeur (sauf si révocation).

Fonctionnement d’un conseil :

Participants : tout membre d’une cellule-fille (exemple : une famille) peut participer aux débats du conseil de sa cellule-mère (exemple : un clan), à travers ses délégués (chefs élus), et par l’intermédiaire de son secrétaire (messager).

Les délégués élus (président et trésorier) représentent leur base (assemblée générale) au conseil supérieur (assemblée des présidents + assemblée des trésorières).
Les membres de l’assemblée générale transmettent leurs questions et leurs avis à leurs délégués par l’intermédiaire du secrétaire qui fait office de messager.

Les 3 niveaux d’urgence : Voté par le conseil, le niveau d’urgence définit la modalité de décision :

Paix : par consensus (construire un accord unanime).
Crise : par le vote majoritaire.
Conflit : les pleins pouvoirs sont confiés temporairement au secrétaire.

Confédéralisme

Subsidiarité : chaque question est traitée au niveau confédéral le plus local possible.
- Exemple de situation : la gestion d’une récolte est traitée au niveau du clan et non au niveau de la tribu, parce que celle-ci n’est pas assez concernée.
- Exemples de sujets traités:
  - le devoir de solidarité mutuelle entre membres d’une cellule :
    - priorité à la solidarité entre membres de la cellule la plus locale possible. Exemple : la solidarité familiale prime sur la solidarité nationale.
  - le droit de jouir de la propriété collective d’une cellule :
    - priorité de jouissance de la propriété collective de la cellule la plus locale possible. Exemple : le droit de jouissance de la propriété familiale prime sur le droit de jouissance de la propriété nationale.

Suppléance : seul le plus bas niveau peut décider de remettre sa compétence à un niveau supérieur. Une cellule-fille décide qu’une question qui la concerne soit traitée au niveau de sa cellule-mère. Exemple : du conseil clanique vers le conseil tribal.

Souveraineté (sécession) : chaque cellule peut reprendre sa compétence à tout moment. Exemple : le conseil clanique décide de traiter une question indépendemment de l’avis du conseil tribal.

Conseil = décideurs + valideurs

Les chefs de chaque conseil (président, trésorier, secrétaire) consulte d’abord (à main levée) l’avis de chaque conseil (populaire + administratif + sécurité), afin de connaître les tendances de l’opinion publique, avant de présider (arbitrer + trancher) la prise de décision par le conseil concerné. Les membres du conseil concerné se répartissent volontairement en décideurs et en valideurs.

Décideurs :
- Décision par consensus ou par vote.
- Le chef du conseil tranche les questions.
- La trésorière peut opposer son droit de véto sur toutes les décisions.
- Toute décision est transmise
  - aux conseils inférieurs par les secrétaires de ces conseils
  - au conseil supérieur par le secrétaire supérieur

Valideurs = le conseil constitutionnel
- Ne votent pas les décisions, mais peuvent émettre leur avis.
- Ils décident (par consensus ou vote) si la décision est en accord avec la constitution.
- Il peut s’agir des membres les plus anciens ou les plus influents, déterminés par une consultation à main levée par exemple.

Conseiller :
- Tout membre de la confédération peut être choisi pour siéger à un conseil.
- Sa fonction est révocable, et n’est pas héréditaire.

Conseil des anciens : constitué des personnes âgées inaptes au travail, et donc à la charge de la communauté. Leur avis est écouté à titre consultatif.
- Le conseil des anciens peut faire office de conseil constitutionnel (valideurs).
- Tout ancien peut siéger à un conseil en tant que conseiller.

Justice subjective segmentaire

Le jugement objectif n’existe pas.

Subsidiarité & collégialité

Les affaires judiciaires doivent être traitées au niveau le plus local possible. Toutes les décisions sont prises collégialement selon les procédures habituelles.

Soit les cellules-filles A et B confédérées dans la cellule-mère C. Quand un tort a été commis par un membre d’une cellule A, envers un membre d’une cellule B :

Le secrétaire de la cellule B doit
- aller porter plainte devant le président de la cellule C
- demander réparation auprès du président de la cellule A

Les présidents des cellules A et B
- confrontent la victime et l’accusé
- débattent des dédommagements
- essayent de trouver une solution à l’amiable

Si aucun accord n’est trouvé entre les cellules A et B, l’assemblée générale des présidents de toutes les cellules confédérées en C juge et décide de l’affaire. Le président de la cellule-mère C arbitre et tranche le débat de ce conseil populaire.

L’assemblée générale juge de
- la responsabilité individuelle de l’accusé, ou,
- la responsabilité collective de la cellule de l’accusé.
L’assemblée générale peut exiger de l’accusé, ou de sa cellule
- des dédommagements
- l’expulsion hors de la cellule C